Déposée le 19 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPRING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONARQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPRING domicilié(e) 6 RUE LEOPOLD BELLAN - 94360 - BRY SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 428 610 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPRING domicilié(e) 6 RUE LEOPOLD BELLAN - 94360 - BRY SUR MARNE - France.
La marque MONARQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPRING, SARL - 6 RUE LEOPOLD BELLAN - 94360 - BRY SUR MARNE - France - SIREN 401428610
SPRING - 6 RUE LEOPOLD BELLAN - 94360 - BRY SUR MARNE - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
Monuments non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients).
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