Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHIQUES DE BAVAY
Numéro de dépôt :
1061842
Date de dépôt :
10/01/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Avesnes S/Helpe
Présentation de la marque CHIQUES DE BAVAY
Déposée le 10 janvier 1978 par SPRIET Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Avesnes S/Helpe), la marque française « CHIQUES DE BAVAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHIQUES DE BAVAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1061842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHIQUES DE BAVAY est expirée depuis le 10 janvier 1988.
SPRIET Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-009