Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPRCM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GÉNÉRATIONS TNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPRCM domicilié(e) 40 QUAI RAMBAUD - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 694 683 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPRCM, M. MAHE CHRISTOPHE domicilié(e) 40 QUAI RAMBAUD - 69002 - LYON - France.
La marque GÉNÉRATIONS TNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPRCM, SAS - 40 QUAI RAMBAUD - 69002 - LYON - France - SIREN 442694683
SPRCM, M. MAHE CHRISTOPHE - 40 QUAI RAMBAUD - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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