Déposée le 6 août 1975 par Spraycraft Corporation (société américaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SPRAYCRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Spraycraft Corporation (société américaine), domicilié(e) 2508 Coney Island Avenue, Brooklyn, New York (E.U.A.). - États-Unis.
La marque SPRAYCRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SPRAYCRAFT est expirée depuis le 6 août 1985.
Spraycraft Corporation (société américaine) - 2508 Coney Island Avenue, Brooklyn, New York (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-473
Inscription le 8 mars 1994 - Transmission de propriété n°170198 - Publication au BOPI 1994-03-08
Inscription - Transmission de propriété n°13083 - Publication au BOPI
Matériaux, substances et revêtements pour améliorer les qualités acoustiques d'auditoriums, cinémas, théâtres, salles de conférences et autres, pour l'isolement acoustique de bâtiments et autres, pour l'isolement thermique et frigorifique, pour empêcher le rayonnement pour les fours, pour la suppression de condensation de vapeur notamment sur les murs, plafonds, pour ignifuger notamment les murs, plafonds, planchers, feuilles et plaques de construction, matériaux pourvus de lamelles métalliques, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, matières de rembourrage, matières fibreuses et leurs applications.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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