Déposée le 20 décembre 2000 par SPRATBROW Maurice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TÉLÉ DVD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est SPRATBROW Maurice domicilié(e) 21 rue Charles QUINT - 59300 - VALENCIENNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPRATBROW Maurice domicilié(e) 21 rue Charles QUINT - 59300 - VALENCIENNES - France.
La marque TÉLÉ DVD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073665.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TÉLÉ DVD est expirée depuis le 20 décembre 2020.
SPRATBROW Maurice - 21 rue Charles QUINT - 59300 - VALENCIENNES - France
SPRATBROW Maurice - 21 rue Charles QUINT - 59300 - VALENCIENNES - France
Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337127 - Publication au BOPI 2001-12-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2010 n°2456493 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-01
Cartouches de jeux d'ordinateur, éducation ; Formation ; ; Activités sportives et culturelles. Prêts de livres. Organisation de concours en matière d'éducation Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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