Déposée le 16 juillet 1999 par SPRANG Pierre-Henri
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COLIS-PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est SPRANG Pierre-Henri, domicilié(e) " le Hameau de Vaulongue ", 100 Bd du Cerceron, 83700 Saint-Raphaël - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPRANG Pierre-Henri - France.
La marque COLIS-PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLIS-PROVENCE est expirée depuis le 16 juillet 2009.
SPRANG Pierre-Henri - " le Hameau de Vaulongue ", 100 Bd du Cerceron, 83700 Saint-Raphaël - France
SPRANG Pierre-Henri - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34
Huiles essentielles de lavande bénéficiant de l'appellation d'origine "huile essentielle de lavande de Haute Provence" ; huiles essentielles (à l'exception des huiles essentielles de lavande), produits de parfumerie (à l'exception des huiles essentielles de lavande), cosmétiques (à l'exception des huiles essentielles de lavande). Plats préparés ou cuisinés à base de légumes. Eau-de-vie de vin originaire de Provence, eau-de-vie de marc originaire de Provence, Coteaux d'Aix en Provence, Coteaux d'Aix en Provence les Baux de Provence, Côtes de Provence.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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