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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPRAI
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PRO SPRAYER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRO SPRAYER
SPRAI, SAS

Numéro de dépôt :
4250389
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
PRO SPRAYER de SPRAI

Présentation de la marque PRO SPRAYER

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPRAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRO SPRAYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPRAI domicilié(e) BAT 503 - CENTRE ENTREPRENEURIAL, RUE DU BELVEDERE, BP 53 - 91400 - ORSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 725 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPRAI, M. JEAN BAPTISTE ZAINOUN domicilié(e) BAT 503 - CENTRE ENTREPRENEURIAL, RUE DU BELVEDERE, BP 53 - 91400 - ORSAY - France.

La marque PRO SPRAYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250389.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO SPRAYER arrivera à expiration en date du 18 février 2026.


SPRAI, SAS - BAT 503 - CENTRE ENTREPRENEURIAL, RUE DU BELVEDERE, BP 53 - 91400 - ORSAY - France - SIREN 480725159


SPRAI, M. JEAN BAPTISTE ZAINOUN - BAT 503 - CENTRE ENTREPRENEURIAL, RUE DU BELVEDERE, BP 53 - 91400 - ORSAY - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; lave-linge ; robots (machines) ; machines à imprimer ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.