Fondation des Sages - Sigle FdS - Résidences Médicalisées pour Seniors et Dépendants : RMSD

Association SPQIDS, Association loi 1901 - Lorient N° W561003306
M. Jean Garnier, Président de SPQIDS
M. Jean Serge Abramowitz, Secrétaire de SPQIDS

Présentation de la marque Fondation des Sages - Sigle FdS - Résidences Médicalisées pour Seniors et Dépendants : RMSD

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2016 par l'association loi 1901 SPQIDS, monsieur Jean Garnier, monsieur Jean Serge Abramowitz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation des Sages - Sigle FdS - Résidences Médicalisées pour Seniors et Dépendants : RMSD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Les déposants sont l'association loi 1901 SPQIDS domicilié(e) Chez le Président de SPQIDS, 60 Rue de la Bourbonnais - 75007 - Paris - France, monsieur Jean Garnier domicilié(e) 60 Avenue de la Bourbonnais - 75007 - Paris - France, monsieur Jean Serge Abramowitz domicilié(e) 11 Allée des petites écoles - 78320 - Le Mesnil Saint Denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Garnier, Président de SPQIDS domicilié(e) 60 Avenue de la Bourbonnais - 75007 - Paris - France.

La marque Fondation des Sages - Sigle FdS - Résidences Médicalisées pour Seniors et Dépendants : RMSD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation des Sages - Sigle FdS - Résidences Médicalisées pour Seniors et Dépendants : RMSD arrivera à expiration en date du 28 janvier 2026.