Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOFILTER
SPPS, SA

Numéro de dépôt :
98739464
Date de dépôt :
30/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/06/2008

Présentation de la marque ECOFILTER

Déposée le 30 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) SPPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ECOFILTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPPS domicilié(e) 33 RUE DE GODE, 95100 ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FORGET - France.

La marque ECOFILTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFILTER est expirée depuis le 30 juin 2008.

SPPS a également déposé les autres marques suivantes : LITALABO , B8/20 , ASEPTISOLS , SPPS , Gold SHAVING. , PURE DROP


SPPS, SA - 33 RUE DE GODE, 95100 ARGENTEUIL - France


MR FORGET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Errata - Publication au BOPI 1998-39

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Produit végétal (farine de bois) pour la déshydratation des eaux urbaines et industrielles Traitement des eaux urbaines et industrielles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.