Déposée le 2 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPPM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROTHEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPPM domicilié(e) 97-99 rue des Maraîchers,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 394 861 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henri Denis ENGEL SPPM domicilié(e) 32 rue Robert Thomas,91400 SACLAY - 91400 - France.
La marque PROTHEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285013.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPPM SARL - 97-99 rue des Maraîchers,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 302394861
Henri Denis ENGEL SPPM - 32 rue Robert Thomas,91400 SACLAY - 91400 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Produits chimiques destinés à l'industrie et au bâtiment : produits d'étanchéité à base de résine artificielle à l'état brut. Résines naturelles à l'état brut. Couleurs vernis et laque.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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