Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par la société SPPF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PRIX DES INDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la société SPPF domicilié(e) 28 rue de Châteaudun - 75009 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPPF, Mme. karine COLIN domicilié(e) 28 RUE châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LE PRIX DES INDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPPF, Société civile à capital variable - 28 rue de Châteaudun - 75009 - Paris - France
SPPF, Mme. karine COLIN - 28 RUE châteaudun - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques, appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels de jeux ; vidéomusiques ; DVD musicaux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; promotion des artistes et des producteurs de phonogrammes et de vidéomusiques ; promotion des labels indépendants de musique (producteurs de phonogrammes et de vidéomusiques) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ; diffusion de contenus audio et vidéo sur Internet, sur terminaux de téléphonie mobile, sur tablette par voie de communication électronique ; transmission de messages et d'informations entre utilisateurs ; messagerie électronique ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; production de films ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; activités culturelles et musicales ; informations sur la production musicale indépendante, sur les labels indépendants de musique, organisation et remise de prix aux artistes et aux producteurs de phonogrammes et de vidéomusiques indépendants, organisation et production de spectacles ou d'évènements musicaux.
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