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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPPC PARIS BLEU
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TIMEWRITER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIMEWRITER
SPPC PARIS BLEU, SAS

Numéro de dépôt :
4050203
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2023
TIMEWRITER de SPPC PARIS BLEU

Présentation de la marque TIMEWRITER

Déposée le 22 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPPC PARIS BLEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TIMEWRITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPPC PARIS BLEU domicilié(e) 11 RUE MARGUERITTE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 644 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPPC PARIS BLEU, M. FAWAZ MOHAMAD HILAL domicilié(e) 11 RUE MARGUERITTE - 75017 - PARIS - France.

La marque TIMEWRITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 15 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIMEWRITER est expirée depuis le 22 novembre 2023.

SPPC PARIS BLEU a également déposé les autres marques suivantes : WRITER , TIMEWRITER , SPPC Paris Bleu PARNASSE PARIS , WRITER de Paris Bleu


SPPC PARIS BLEU, SAS - 11 RUE MARGUERITTE - 75017 - PARIS - France - SIREN 351644562


SPPC PARIS BLEU, M. FAWAZ MOHAMAD HILAL - 11 RUE MARGUERITTE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 8 septembre 2014 - Rejet partiel n°630578 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.