Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEPHANE PLASSIER DESSUS - DESSOUS
SPP - SOCIETE PRODUCTION PANORAMA (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96634204
Date de dépôt :
12/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2006

Présentation de la marque STEPHANE PLASSIER DESSUS - DESSOUS

Déposée le 12 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPP - SOCIETE PRODUCTION PANORAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STEPHANE PLASSIER DESSUS - DESSOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPP - SOCIETE PRODUCTION PANORAMA domicilié(e) 38 Rue de Rochechouart, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 491 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque STEPHANE PLASSIER DESSUS - DESSOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPHANE PLASSIER DESSUS - DESSOUS est expirée depuis le 12 juillet 2006.


SPP - SOCIETE PRODUCTION PANORAMA (Société à Responsabilité Limitée) - 38 Rue de Rochechouart, 75009 PARIS - France - SIREN 398491993


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France


Inscription le 25 janvier 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°270976 - Publication au BOPI 1999-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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