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Marques déposées par SPP EUROPE BV
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DISTRI - POMPES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRI - POMPES
SPP EUROPE BV

Numéro de dépôt :
1496725
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1998

Présentation de la marque DISTRI - POMPES

Déposée le 3 novembre 1988 par SPP EUROPE BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISTRI - POMPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPP EUROPE BV, domicilié(e) PO Box 88, 3454 ZH DE MEERN / Pays Bas.Forme Juridique: B V - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. H. SERBEN - France.

La marque DISTRI - POMPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRI - POMPES est expirée depuis le 3 novembre 1998.


SPP EUROPE BV - PO Box 88, 3454 ZH DE MEERN / Pays Bas.Forme Juridique: B V - Pays-Bas


M. H. SERBEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

"Machines et machines outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour vehicules terrestres);Accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles, couveuses pour les oeufs."