Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

STEPHANE COTY
MONSIEUR SPOTURNO-COTY FranÇois, Stéphane Michel, Alphée

Numéro de dépôt :
1645328
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
STEPHANE COTY de SPOTURNO-COTY FranÇois

Présentation de la marque STEPHANE COTY

Déposée le 20 février 1991 par monsieur SPOTURNO-COTY FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STEPHANE COTY »

Le déposant est monsieur SPOTURNO-COTY FranÇois domicilié(e) 102 RUE SAINT DOMINIQUE, 75007 PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 33 ans, la marque STEPHANE COTY est expirée depuis le 20 février 2001.


MONSIEUR SPOTURNO-COTY FranÇois, Stéphane Michel, Alphée - 102 RUE SAINT DOMINIQUE, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 27 mars 1995 - RENONCIATION TOTALE n°183519 - Publication au BOPI 1995-03-27

Inscription le 6 mai 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158277 - Publication au BOPI 1993-05-06

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