Marque enregistrée - Marque en vigueur

MyBrocante
SPOTTT, SAS

Numéro de dépôt :
4300394
Date de dépôt :
19/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2026
MyBrocante de SPOTTT

Présentation de la marque MyBrocante

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPOTTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MyBrocante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPOTTT domicilié(e) 10 rue Fernand REY - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 634 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Cathy GROS-GAUDENIER domicilié(e) 10 RUE Fernand REY - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MyBrocante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MyBrocante arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

SPOTTT a également déposé les autres marques suivantes : mybrocante , PLANEXPO


SPOTTT, SAS - 10 rue Fernand REY - 69001 - LYON - France - SIREN 821634763


Mme. Cathy GROS-GAUDENIER - 10 RUE Fernand REY - 69001 - LYON--1ER-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.