Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YL YVES LAFLEUR FRANCE
SPOTTI JEAN-CHARLES
LAM WING YI

Numéro de dépôt :
3015791
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2010
YL YVES LAFLEUR FRANCE de SPOTTI JEAN-CHARLES

Présentation de la marque YL YVES LAFLEUR FRANCE

Déposée le 21 mars 2000 par SPOTTI JEAN-CHARLES et LAM WING YI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YL YVES LAFLEUR FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Les déposants sont SPOTTI JEAN-CHARLES, domicilié(e) L'ATLANTIDE A, AVENUE DU PORT, 06320 CAP D'AIL - France et LAM WING YI, domicilié(e) 35 AVENUE RAYMOND FÉRAUD, 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-CHARLES SPOTTI - France.

La marque YL YVES LAFLEUR FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YL YVES LAFLEUR FRANCE est expirée depuis le 21 mars 2010.


SPOTTI JEAN-CHARLES - L'ATLANTIDE A, AVENUE DU PORT, 06320 CAP D'AIL - France

LAM WING YI - 35 AVENUE RAYMOND FÉRAUD, 06200 NICE - France


JEAN-CHARLES SPOTTI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Appareils optiques, lunettes de soleil et de vue. Métaux précieux, leurs alliages et leurs plaquages ; joaillerie, bijouterie en vrai et en faux, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Maroquinerie en cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes fouets et sellerie. Tissus à usage textile, linge de maison et de table, sauf en papier. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.