Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOTTER
SPOTTER, société anonyme

Numéro de dépôt :
3171829
Date de dépôt :
01/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/2012
SPOTTER de SPOTTER

Présentation de la marque SPOTTER

Déposée le 1 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SPOTTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPOTTER domicilié(e) Phare de la Méditerranée, place de la Méditerranée - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 925 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque SPOTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171829.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTTER est expirée depuis le 1 juillet 2012.


SPOTTER, société anonyme - Phare de la Méditerranée, place de la Méditerranée - 34250 - PALAVAS LES FLOTS - France - SIREN 417925138


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES Société d'Avocats - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Appareils et instruments d'enregistrement et de mesure de fréquentation et d'audience des médias, appareils de contrôle, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels de traitement des données et de l'information, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale. Papier, imprimés, revues, magazines, prospectus, ouvrages. Gestion des affaires commerciales, expertise en affaires, conseil et aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, agence d'informations commerciales, travaux de bureau ; consultation en matière d'analyse des médias ; travaux statistiques et établissement de statistiques portant sur la presse écrite et électronique internationales, recueil sur tous supports notamment écrit et électronique, de données et d'informations dans le domaine des médias ; traitement et analyse d'informations et de bases de données portant sur les médias et les sondages d'opinion ; étude, recherche et analyses de marché ; enquête et sondage d'opinion ; étude et analyse de la presse écrite et électronique nationale et internationale ; identification et évaluation des tendances et des comportements des médias (presse écrite, électronique et télévisée) ; prévisions économiques, informations statistiques ; services de publicité sur tout support, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; recueil de données dans un fichier central, systématisation des données dans un fichier central, recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de revue de presse ; gestion de fichiers informatiques ; reproduction de documents. Télécommunications, agence d'informations (nouvelles) ; agence de presse ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par terminaux d'ordinateurs ; transmission et expédition de dépêches et de messages ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission d'informations ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux Internet, Extranet, Intranet. Gérance de droits d'auteur ; reconstitution de bases de données, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique, duplication de programmes informatiques, élaboration (conception) , installation, mise à jour et maintenance de logiciels, programmation pour ordinateurs, étude de projets techniques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.