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Marques déposées par SPOTO SALVATORE
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BATI EUROPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI EUROPA
SPOTO SALVATORE

Numéro de dépôt :
93498062
Date de dépôt :
23/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2003

Présentation de la marque BATI EUROPA

Déposée le 23 décembre 1993 par SPOTO SALVATORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATI EUROPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est SPOTO SALVATORE, domicilié(e) 240-242 Rue Philippe Triaire, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPOTO SALVATORE - France.

La marque BATI EUROPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI EUROPA est expirée depuis le 23 décembre 2003.


SPOTO SALVATORE - 240-242 Rue Philippe Triaire, 92000 NANTERRE - France


SPOTO SALVATORE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Matériaux de construction non métalliques Tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitumes; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques