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Marques déposées par SPOTNAILS
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SPOTSTAPLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOTSTAPLES
SPOTNAILS, INC.

Numéro de dépôt :
1133387
Date de dépôt :
05/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPOTSTAPLES

Déposée le 5 mai 1980 par SPOTNAILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPOTSTAPLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPOTNAILS, INC. domicilié(e) Société Américaine constituée et organisée selon les lois de l'état de Delaware. 43-34 32nd Place, Long Island City. New York, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque SPOTSTAPLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 10 26

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SPOTSTAPLES est expirée depuis le 5 mai 1990.

SPOTNAILS a également déposé les autres marques suivantes : SPOTPINS , SPOTPINNER , SPOTNAILS , SPOTNAILER


SPOTNAILS, INC. - Société Américaine constituée et organisée selon les lois de l'état de Delaware. 43-34 32nd Place, Long Island City. New York, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048

Inscription - Transmission de propriété n°11332 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126550 - Publication au BOPI

Agrafes, à l'exception des agrafes de bureau.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.