Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ascom-Evolution, Sens Interdit, Perverse Essence, Intense Plaisir, Sens Privé
Mme SPOTE ANNE-CECILE

Numéro de dépôt :
4200056
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2025
Ascom-Evolution, Sens Interdit, Perverse Essence, Intense Plaisir, Sens Privé de SPOTE ANNE-CECILE

Présentation de la marque Ascom-Evolution, Sens Interdit, Perverse Essence, Intense Plaisir, Sens Privé

Déposée le 28 juillet 2015 par madame SPOTE ANNE-CECILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ascom-Evolution, Sens Interdit, Perverse Essence, Intense Plaisir, Sens Privé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est madame SPOTE ANNE-CECILE domicilié(e) Les 3 Rivières Bâtiment D5, 410 Avenue Janvier Passero - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SPOTE ANNE-CECILE domicilié(e) Les 3 Rivières, 410 Avenue Janvier Passero, Bâtiment D5 - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France.

La marque Ascom-Evolution, Sens Interdit, Perverse Essence, Intense Plaisir, Sens Privé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ascom-Evolution, Sens Interdit, Perverse Essence, Intense Plaisir, Sens Privé arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.


Mme SPOTE ANNE-CECILE - Les 3 Rivières Bâtiment D5, 410 Avenue Janvier Passero - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France


Mme SPOTE ANNE-CECILE - Les 3 Rivières, 410 Avenue Janvier Passero, Bâtiment D5 - 06210 - MANDELIEU LA NAPOULE - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 10 novembre 2015 - Retrait partiel n°657729 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.