Déposée le 23 août 2017 par SPOTA TECH LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « SPOTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SPOTA TECH LIMITED domicilié(e) 1A Castle road - ML6 7AN - AIRDRIE - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPOTA TECH LIMITED, Monsieur John GRIBBEN domicilié(e) 1A Castle road - ML6 - AIRDRIE - Royaume-Uni.
La marque SPOTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4434846.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Republication pour erratum - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-22
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36
Logiciels ; logiciels pour la promotion d’entreprises, des médias sociaux et des réseaux et la fourniture de primes et programmes de fidélité ; Applications pour dispositifs mobiles et tablettes électroniques ; Applications pour dispositifs mobiles et tablettes électroniques pour la promotion d’entreprises, médias sociaux et réseaux et la fourniture de primes et programmes de fidélité ; Publications électroniques (chargeables électroniquement) ; Publications électroniques (téléchargeables) concernant la promotion d’entreprises, médias sociaux et réseaux et la fourniture de primes et programmes de fidélité ; Cartes de fidélité et de primes encodées; Pièces et paties constitutives des produits précités ; Aucun des produits précités n’étant destiné à l’encodage ni au décodage de textes, d’images ou de graphiques, ni à la lecture de marqueurs chimiques ; Excepté les logiciels pour les rencontres en ligne et les logiciels de rencontres sociales afin d’organiser des rencontres et d’établir des amitiés en ligne ;
Services publicitaires fournis via Internet ; Services publicitaires fournis via une base de données ; Conseils en publicité ; collecte d'informations en matière de publicité; services publicitaires électroniques; Services d'information en matière de publicité; études de marché pour la publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; Promotion (publicité) d’activités commerciales ; Services de publicité et de promotion des ventes; Fourniture d'information, y compris en ligne, en matière publicitaire, de gestion commerciale, d'administration et de travaux de bureau; Services d'informations en matière publicitaire; Fourniture d'informations relatives à la publicité; Services de conseils pour la direction des affaires ; Conseils en organisations d’entreprises ; Services de conseils en matière de services à la clientèle; Prestations de conseils en marketing; Services de conseils pour la direction des affaires ; Services de conseils en matière de planification commerciale; conseil en gestion commerciale ; Services d'analyse de données commerciales; Services de promotion commerciale; Services de références commerciales ; Recherches pour affaires ; Services d'information en matière de statistiques commerciales ; Compilation d'informations à des fins commerciales; Collecte de statistiques à des fins commerciales ; Compilation de statistiques commerciales ; Informations commerciales assistés par ordinateur; Récupération informatisée d'information commerciales; Services informatisés en matière d'information commerciales; Services d'informations commerciales concernant des entreprises; informations commerciales par le biais de sites Web; Mise à disposition de données commerciales ; services d'informations en matière d’affaires; Mise à disposition d'informations en matière de gestion commerciale ; Mise à disposition d'informations statistiques concernant les affaires ; Informations en matière de contacts d’affaires et commerciaux; Fourniture d'informations liées à la gestion commerciale; Service d'informations en matière d’affaires; Acquisition d'informations commerciales; Collecte d'informations commerciales; Collecte d'informations en matière de recherches de marché; Services d'information en matière de marchés de consommation; Information en matière de marketing; Collecte de données; Services d'information commerciale fournis via l'accès à une base de données informatique; Recueil de données pour le compte de tiers; Services de collecte de données concernant les études de marché; Services de récupération de données d’études de marché; études de marché; Services d'organisation et d'administration liés à la fourniture d’avantages dans le cadre de programmes de fidélisation
de la clientèle, de programmes pour grands acheteurs et grand voyageurs (promotion des ventes) ; Services en matière d’ organisation et gestion de programmes de fidélisation pour clients; Organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle; Promotion des ventes via des programmes de fidélité (pour des tiers);Organisation et gestion de programmes d’incitation; Organisation, gestion et supervision de systèmes de primes; Publicité en ligne sur un réseau informatique; Marketing promotionnel; Services de promotion; Promotion des ventes (pour le compte de tiers); Promotion des ventes; Promotion des ventes par l’émission de bons d’échange (pour des tiers); Informations en matière de marketing ; services de gestion des données ; Services organisationnels à des fins personnelles, à savoir organisation d’horaires personnels ; Services d'informations, de conseils et d’assistance dans tous les domaines précités ;
Émission de coupons de valeur dans le cadre de de programmes de fidélisation de la clientèle ; Émission de coupons et de bons de valeur dans le cadre de de programmes de fidélisation de la clientèle et de récompense des clients assidus ; Émission de coupons de valeur dans le cadre de de programmes d’incitation ; Émission de bons de valeur ; Services d'informations, de conseils et d’assistance dans tous les domaines précités ;
Communication d'informations par ordinateur ; Communication d'informations par voie électronique; Communications d'informations par ordinateur pour la transmission d’informations ; Transmission électronique (téléchargement vers le serveur, publication ou affichage) de données, informations, illustrations, images, contenu audio et/ou vidéo par le biais de forums en ligne; Communication d'informations par voie électronique; Fourniture d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial et à des sites en ligne contenant des informations sur des sujets varies pour des utilisateurs; Transmission d'informations sur un large éventail de sujets, y compris en ligne et sur un réseau informatique mondial; Communication de données par voie électronique; Service de transmission de données; Transmission de données pour des tiers; Transmission électronique de données; Services de transmission de données ; Services de communications d'échange de données sous forme électronique; Services de communication par réseaux informatiques ; Communications de données informatisées; Fourniture de liaisons de communications en ligne transfèrent l'utilisateur du site Web vers d'autres pages Web locales et mondiales; Services d'échange de données électroniques; Transmission de données par voie électronique; Services d’un portail Internet (fourniture d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial) ; Services d'accès à des réseaux informatiques ; Fourniture d'accès à des bases de données informatiques en ligne; fourniture de forums de discussion [chats] sur internet ; Mise à disposition e forums en ligne ;Services de connexions de télécommunications à des réseaux informatiques mondiaux; Fourniture d'accès à des utilisateurs au réseaux informatiques mondiaux; Services d’un portail Web (fourniture d'accès utilisateur à un réseau informatique mondial); Mise à disposition de liens vers d'autres sites Web; Fourniture à des utilisateurs d'un accès à Internet; Services d'informations, de conseils et d’assistance dans tous les domaines précités. Aucun des services précités n’étant destiné à l’encodage ni au décodage de textes, d’images ou de graphiques, ni à la lecture de marqueurs chimiques ;
Services d'éducation commerciale ; Publication électronique d'informations sur une large variété de sujets, y compris en ligne et sur un réseau informatique mondial ; fourniture de services éducatifs via un forum en ligne ; Services d'informations en matière d’éducation ; Services d'informations, d’assistance et de conseils dans tous les domaines précités ;
Logiciel-services ; logiciel-services concernant la promotion d’entreprises, médias sociaux et réseaux et la fourniture de primes et de programmes de fidélité ; fournisseurs de services de logiciels d'applications; fournisseurs de services de logiciels d'applications concernant à la promotion d’entreprises, médias sociaux et réseaux et à la fourniture de primes et de programmes de fidélité développement et fourniture de logiciels; développement et fourniture de logiciels concernant la promotion d’entreprises, médias sociaux et réseaux et à la fourniture de primes et programmes de fidélité et cartes de fidélité et de primes encodées; services d'hébergement de données; Services d'informations, d’assistance et de conseils dans tous les domaines précités ;
Fourniture d'informations, y compris en ligne, concernant le réseautage social ; services d’assistance liés au réseautage social ; services de réseautage social en ligne ; services de réseautage et de médias sociaux concernant la promotion d’entreprises, médias sociaux et réseaux et la fourniture de primes et de programmes de fidélité; Services d'informations, d’assistance et de conseils dans tous les domaines précités. Excepté les services de rencontres en ligne et les services de rencontres sociales afin d’organiser des rencontres et d’établir des amitiés en ligne.
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