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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPOT
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SPOTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOTY
SPOT S.A. SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
98766822
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2008

Présentation de la marque SPOTY

Déposée le 22 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SPOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPOT domicilié(e) 28 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPOT SA MONSIEUR ARAUD - France.

La marque SPOTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTY est expirée depuis le 22 décembre 2008.

SPOT a également déposé les autres marques suivantes : BRAND BAZAR , Spot Le phénomène de Mode , SPOT , SPOTAXES , AMPHEA , BRAND BAZAR , SPOT


SPOT S.A. SOCIETE ANONYME - 28 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS - France


SPOT SA MONSIEUR ARAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Inscription le 1 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304728 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 22 juin 2004 - Changement de dénomination n°394990 - Publication au BOPI 2004-06-22

Inscription le 1 août 2000 - Changement de dénomination n°304729 - Publication au BOPI 2000-08-01

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Peluches.