Marque expirée - Marque en non vigueur

SPOTAXES
SPOT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95595558
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2015

Présentation de la marque SPOTAXES

Déposée le 2 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SPOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOTAXES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPOT domicilié(e) 18, rue du Clos de la Bouchardière,41100 NAVEIL (dossier no 2293304) - 41100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 493 281 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEBAY domicilié(e) 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2293304) - 78170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPOTAXES est expirée depuis le 2 novembre 2015.

SPOT a également déposé les autres marques suivantes : BRAND BAZAR , Spot Le phénomène de Mode , SPOT , SPOTY , AMPHEA , BRAND BAZAR , SPOT


SPOT Société Anonyme - 18, rue du Clos de la Bouchardière,41100 NAVEIL (dossier no 2293304) - 41100 - France - SIREN 312493281


CABINET DEBAY - 126 ELYSEE 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2293304) - 78170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Inscription le 28 novembre 2005 - Changement d'adresse n°423075 - Publication au BOPI 2005-11-28

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2005 n°2293304 - Publication au BOPI 2005-07-13

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Installations électriques et électroniques de contrôle d'accès, badges d'accès, systèmes informatiques de traitement et de contrôle d'accès.Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Mobilier pour établissements sportifs et collectivités.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Saunas, appareils à bronzer, installations pour bains à remous

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.