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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPOT
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SPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOT
SPOT S.A.S.

Numéro de dépôt :
3254199
Date de dépôt :
27/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2013
SPOT de SPOT

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 27 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPOT domicilié(e) Parc d'activités La Mongie,85140 LES ESSARTS - 85140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 656 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Roland GILBERT domicilié(e) 14, rue Montesquieu, BP 629,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254199.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 27 octobre 2013.

SPOT a également déposé les autres marques suivantes : BRAND BAZAR , Spot Le phénomène de Mode , SPOT , SPOTY , SPOTAXES , AMPHEA , BRAND BAZAR


SPOT S.A.S. - Parc d'activités La Mongie,85140 LES ESSARTS - 85140 - France - SIREN 316656073


FIDAL Roland GILBERT - 14, rue Montesquieu, BP 629,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France


Inscription le 24 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°461078 - Publication au BOPI 2007-09-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Location de véhicules industriels et de tourisme, transport de marchandises, commissionnaire de transports, conseil en logistique (transport).