Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPOT
Numéro de dépôt :
1621737
Date de dépôt :
02/09/1987
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
02/09/1997
Présentation de la marque SPOT
Déposée le 2 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SPOT Transports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621737.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOT est expirée depuis le 2 septembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-13