Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Reference 3D
SPOT IMAGE, Société Anonyme
INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN), Etablissement public de l'Etat à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3247991
Date de dépôt :
26/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2023
Reference 3D de SPOT IMAGE

Présentation de la marque Reference 3D

Déposée le 26 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SPOT IMAGE et INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Reference 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SPOT IMAGE domicilié(e) 5 rue des Satellites - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN), Etablissement public de l'Etat à caractère administratif domicilié(e) 73 avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque Reference 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Reference 3D est expirée depuis le 26 septembre 2023.

SPOT IMAGE a également déposé les autres marques suivantes : GRAIN Global Risk Agricultural INtelligence , SPOT Online Access , ISTAR , SPOT IMAGE , S SPOT IMAGE , SPOTView , SPOT IMAGE , I4D , YouMapps , PLANET ACTION


SPOT IMAGE, Société Anonyme - 5 rue des Satellites - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 3

INSTITUT NATIONAL DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE ET FORESTIERE (IGN), Etablissement public de l'Etat à caractère administratif - 73 avenue de Paris - 94165 - SAINT-MANDE - France


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Inscription le 13 janvier 2009 - Changement d'adresse n°489292 - Publication au BOPI 2009-01-13

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Inscription le 27 février 2012 - Changement de dénomination n°570261 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535592 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Antennes. Enregistreurs à bande magnétique. Unités à bande magnétique (informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Disques opti ques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Disques acoustiques. Supports de données optiques. Supports de données magnétiques. Supports d'enregistrement magnétiques. Emetteurs (télécommunication). Appareils pour le traitement de l'information. Intermédiaires (photographie). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels de jeux. Miroirs (optique). Instruments d'observation. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Rubans magnétiques. Appareils de navigation par satellite. Satellites à usage scientifique. Appareils de téléguidage. Transmetteurs (télécommunication). Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Transmission par satellite. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception dans le domaine de l'exploitation des données satellitaires et des produits dérivés ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de l'exploitation des données satellitaires et des produits dérivés ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Reconstitution de bases de données. Consultation sur la protection de l'environnement. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Elaboration (conception) de logiciels. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises de gisements pétrolifères. Expertises géologiques. Recherches géologiques. Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères. Levés de terrain. Concession de licences de propriété intellectuelle. Prospection de pétrole. Planification en matière d'urbanisme. Programmation pour ordinateurs. Prospection géologique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.