Déposée par voie électronique le 29 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SPOT IMAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PIXAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPOT IMAGE domicilié(e) 5 rue des Satellites 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 089 589 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves 75441 PARIS Cedex 09 - France.
La marque PIXAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPOT IMAGE, Société Anonyme - 5 rue des Satellites 31400 TOULOUSE - France - SIREN 325089589
CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves 75441 PARIS Cedex 09 - France
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments de détection de composants chimiques sur des parcelles de cultures ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Antennes. Enregistreurs à bande magnétique. Unités à bande magnétique (informatique). Bandes (rubans) magnétiques. Bandes vidéo. Caméras. Caméras vidéo. Disques compacts (audio-vidéo). Disques optiques compacts. Disques magnétiques. Disques optiques. Disques acoustiques. Supports de données optiques. Supports de données magnétiques. Supports d'enregistrement magnétiques. Emetteurs (télécommunication). Appareils pour le traitement de l'information, notamment à partir de satellites. Publications électroniques téléchargeables. Appareils de simulation d'implantations d'infrastructures. Appareils de création et de mise à jour de plans d'occupation et de cartes géographiques et géologiques pour l'observation des parcelles agricoles et l'optimisation du développement des cultures et leur suivi. Intermédiaires (photographie). Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Logiciels (programmes enregistrés). Logiciels (programmes enregistrés) d'extraction, d'analyse et de visualisation de données relatives au développement des cultures. Logiciels de jeux. Miroirs (optique). Instruments d'observation. Programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). Rubans magnétiques. Appareils de navigation par satellite. Satellites à usage scientifique, notamment satellites d'observation de la terre. Appareils de téléguidage. Transmetteurs (télécommunication). Appareils pour le traitement, l'analyse, la reproduction et le stockage d'images, de photographies aériennes ou satellites. ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; photographies aériennes et satellitaires ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; cartes géographiques et géologiques ; fonds de cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; Images, photos aériennes et satellitaires, calendriers illustrés. ;
Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'images satellitaires ou produits dérivés des images satellitaires (2D et 3D), cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellite ou aériennes en vue de l'optimisation et la gestion des cultures, de modèles d'évaluation numérique sous forme de grilles d'éléments codés selon leur élévation et d'antennes réceptrices. Recueil de données dans un fichier central, notamment recueil d'images générées par satellites ou aériennes, recueil d'images numériques haute et très haute résolution générées par satellites ou aériennes. Vente au détail et en gros d'images générées par satellites, notamment images géographiques, cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellites et relatives aux parcelles de cultures. Présentation en ligne d'images générées par satellites, notamment images géographiques, cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellites ou aériennes en vue de leur vente et services d'information et de renseignements commerciaux relatifs à ces produits. ;
Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, notamment d'images haute et très haute résolution et d'informations géographiques en vue de l'optimisation et la gestion des cultures. Transmission par satellite de messages et d'images, notamment d'images haute et très haute résolution et d'informations géographiques en vue de l'optimisation et la gestion des cultures. Fourniture d'accès à des bases de données, notamment à des bases de données d'images par satellites ou aériennes et d'informations géographiques relatives à la gestion de parcelles de cultures. ;
Services scientifiques et technologiques, à savoir fourniture de données générées par des satellites d'observation de la terre, mesure précise du relief, physique de la mesure (caractérisation des objets observés au sol en fonction des signatures spectrales, influence de l'atmosphère, modélisation géométrique et radiométrique des caméras embarquées) ; services d'expertises agronomiques ; services de recherches et de conception dans le domaine de l'imagerie satellitaire et de l'exploitation des données en vue de l'observation des parcelles agricoles et l'optimisation du développement des cultures et leur suivi, à savoir conception de moyens de traitement des données y afférent, à savoir conception de moyens de traitement des données des satellites d'observation, élaboration de chaînes de traitement pour exploiter les données satellitaires en vue de la production d'information géographique et ingénierie en matière de programmation des prises de vue d'une constellation de satellites d'observation ; services d'analyses et de recherches industrielles dans le domaine de l'imagerie satellitaire, de l'exploitation des données y afférent et des outils d'interprétation et d'utilisation des cartes et fonds de cartes géographiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Reconstitution de bases de données. Consultation sur la protection de l'environnement, sur l'aide à la décision agronomique et sur le développement des cultures et leur suivi. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Elaboration (conception) de logiciels. Etude de projets techniques. Expertises (travaux d'ingénieurs). Expertises de gisements pétrolifères. Expertises géologiques. Recherches géologiques. Analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères. Levés de terrain. Prospection de pétrole. Planification en matière d'urbanisme. Programmation pour ordinateurs. Création et entretien de sites web pour le compte de tiers. Prospection géologique. Services de recherches dans le domaine des produits cartographiques, des cartes d'occupation des sols. Services d'information et de renseignements techniques rendus par des ingénieurs relatifs aux présentations en ligne d'images générées par satellites, notamment images géographiques, cartes géographiques et de fonds de cartes composés d'images générées par satellites ou aériennes. Services d'information et de renseignements techniques rendus par des ingénieurs relatifs aux produits suivants: images générées par satellites, notamment images géographiques, cartes géographiques et fonds de cartes composés d'images générées par satellites ou aériennes pour l'optimisation du développement des cultures.
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