Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROSAT
SPOT HITEC (SARL)

Numéro de dépôt :
96650887
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque MICROSAT

Déposée le 15 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPOT HITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPOT HITEC domicilié(e) 194 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 030 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPOT HITEC M. KAHWATI - France.

La marque MICROSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSAT est expirée depuis le 15 novembre 2006.


SPOT HITEC (SARL) - 194 AVENUE DU GENERAL LECLERC, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 384030888


SPOT HITEC M. KAHWATI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Moteur (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), vérins et organes de transmission pour antennes satellites Appareils et instruments scientifiques; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareil de mesure, de contrôle, de commande, de détection et de visualisation électroniques; composants électroniques; appareils photographiques, multimédia, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, la reproduction du son, des images ou des données; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; Appareil pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications par câbles ou satellites. Téléconférences

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.