Déposée le 2 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORVERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORVERT »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORVERT domicilié(e) 191 rue de Lille,62400 BETHUNE - 62400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 589 817 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORVERT domicilié(e) 191 rue de Lille,62400 BETHUNE - 62400 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORVERT est expirée depuis le 2 novembre 2017.
SPORVERT a également déposé les autres marques suivantes : HYDROFIBRE
SPORVERT SAS - 191 rue de Lille,62400 BETHUNE - 62400 - France - SIREN 492589817
SPORVERT - 191 rue de Lille,62400 BETHUNE - 62400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15
Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50
Inscription le 3 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°585532 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; location de machines de chantier ; rénovation de vêtements ; construction et rénovation de sols sportifs.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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