Déposée le 4 décembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROC CHAMPAGNE ARDENNE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTYS domicilié(e) 2 allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 708 609 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cédric de KERVENOAEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 91 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROC CHAMPAGNE ARDENNE est expirée depuis le 4 décembre 2016.
SPORTYS a également déposé les autres marques suivantes : ROC BOOK
SPORTYS, SAS - 2 allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France - SIREN 383708609
Cédric de KERVENOAEL, Avocat à la Cour - 91 avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329504 - Publication au BOPI 2006-12-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21
Inscription le 13 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326858 - Publication au BOPI 2001-07-13
Inscription le 24 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444655 - Publication au BOPI 2006-11-24
Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03
Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2328933 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2006-12-11
Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562932 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Inscription le 24 janvier 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°567917 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-24
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau Vêtements, chaussures, chapellerie. Education; formation, divertissement, activités sportives et culturelles
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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