Déposée le 10 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) sportsprives.com
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « sportsprives.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-18 du 3 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) sportsprives.com domicilié(e) 43 Rue charlie Chaplin, 2ème étage - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 197 998 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sportsprives.com, M. Mahieu Cedric domicilié(e) 43 rue Charlie Chaplin - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque sportsprives.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sportsprives.com, SAS - 43 Rue charlie Chaplin, 2ème étage - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 792197998
sportsprives.com, M. Mahieu Cedric - 43 rue Charlie Chaplin - 59100 - ROUBAIX - France
Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Etuis pour fusils ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Gestion des affaires commerciales ;
Organisation de voyages ; distribution (livraison de produits).
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