Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIE
SPORTSHERPA SA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3076440
Date de dépôt :
12/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2011

Présentation de la marque PIE

Déposée le 12 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) SPORTSHERPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORTSHERPA domicilié(e) 66, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 212 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque PIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIE est expirée depuis le 12 janvier 2011.

SPORTSHERPA a également déposé les autres marques suivantes : SPORTS PIE , PIECASTER , SPORTSPIE , SPORTSHERPA


SPORTSHERPA SA (Société anonyme) - 66, avenue des Champs-Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 433212883


CABINET DEGRET - France


Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340696 - Publication au BOPI 2002-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils téléphoniques ; transmetteurs et écouteurs téléphoniques ; postes radiotéléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; appareils d'intercommunication ; émetteurs et transmetteurs (télécommunication) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; récepteurs audio et vidéo ; fils magnétiques, télégraphiques et téléphoniques ; magnétoscopes ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; claviers, écrans et imprimantes d'ordinateurs ; scanneurs (explorateurs) informatiques ; souris (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés) ; interfaces (informatique) ; modems ; machines à calculer ; calculatrices de poche ; agendas électroniques ; ordinateurs blocs-notes ; lecteurs (informatique) ; lecteurs optiques ; lecteurs de disques compacts ; microprocesseurs ; traducteurs électroniques de poche ; bandes et cassettes vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes et disques magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques optiques numériques ; disques optiques compacts ; disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte ; disques compacts intéractifs ; changeurs de disques (informatique) ; supports de données magnétiques et optiques ; enregistreurs à bande magnétique ; unités à bande magnétique (informatique) ; bandes (rubans) magnétiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; cartouches de jeux vidéo ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; combinaisons, gants et masques de plongée ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; lunettes (optique) et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; loupes (optique). Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; figurines (statuettes) et objets d'art en métaux précieux ou leurs alliages ; statues, statuettes et vases en métaux précieux ou leurs alliages ; insignes en métaux précieux ou leurs alliages ; monnaies, médailles et médaillons (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie et en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ou leurs alliages ; porte-monnaie en métaux précieux ou leurs alliages ; affiquets. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes de table, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets), confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, écussons (cachets en papier), enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes), coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles, porte-affiches, badges ; aquarelles ; lithographies, chromolithographies ; objets d'art lithographiés ; eaux-fortes (gravures) ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; planches à graver ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; images ; photographies ; décalcomanies ; figurines et statuettes en papier mâché ; cartons perforés pour métiers jacquard ; maquettes d'architecture ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; imprimés, journaux, revues, périodiques, prospectus, publications ; notes, lettres et bulletins d'informations ; livres, manuels, catalogues ; livrets ; affiches ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; blocs (papeterie) ; stylos, stylos à bille ; crayons ; fusains ; porte-mines ; plumiers ; taille-crayons ; coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; serre-livres ; albums ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; fairepart (papeterie) ; enveloppes (papeterie) ; papier à lettres ; chemises pour documents ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; papier-calque ; encriers ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; chevalets et toiles pour la peinture ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; palettes pour peintres ; planches et blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; équerres à dessin ; pinceaux et brosses (pinceaux) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; cartes à jouer ; cartes d'abonnement ; cartes postales ; cartes de souhaits ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs ; diagrammes ; pochettes pour passeports et documents d'identité ; matériel d'enseignement sous forme de jeu (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels et cédéroms. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; malles et valises ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyages ; sacs de voyage ; sacs à main ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; trousses de voyage (maroquinerie) ; mallettes pour documents ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; peaux d'animaux ; couvertures en peau (fourrures) ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluie ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement) ; vêtements en cuir ; sous-vêtements ; vêtements de sport autres que de plongée ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; appareils et articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, des vêtements et des tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; vêtements et chambres de poupées ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tables de billard ; tables pour tennis de table ; planches pour le surfing ; tremplins ; toboggans ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protèges-genoux et protège-tibias. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; expertises en affaires ; agences d'informations commerciales ; estimation en affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; conseils relatifs à la gestion de sites Internet ; étude de marché ; recherche de marché ; prévisions économiques ; agences d'import-export ; promotion des ventes (pour des tiers) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'affichage ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; sondage d'opinion ; relations publiques ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; comptabilité ; bureaux de placement ; recrutement de personnel. Télécommunications ; services d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques ;; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans une banque de données accessible avec ou sans code d'accès ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; transmission d'informations par téléscripteur ; agences de presse ; transmission de dépêches, de télécopies et de télégrammes ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, notamment dans le cadre de réunions par téléphone, d'audioconférences et de visioconférences ; location d'appareils pour la transmission de messages et d'appareils de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; émissions télévisées et radiophoniques ; télévision par câbles ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; services téléphoniques ; services d'appel radioéléctrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques) ; radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; communication par réseau de fibres optiques. Education ; formation ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de réceptions (divertissement) ; activités sportives et culturelles ; stages de perfectionnement sportif ; chronométrage des manifestations sportives ; services de clubs, clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation de compétitions sportives et de circuits automobile ; culture physique ; exploitation d'installations sportives et de parcours de golf ; enseignement de la gymnastique ; parcs et jardins d'attractions ; location d'équipement pour la pratique des sports (à l'exception des véhicules) ; location de stades et de courts de tennis ; édition de livres, de revues, de journaux, de notes, de lettres et de bulletins d'information, de catalogues, de guides et de manuels ; publication de textes (autres que publicitaires) ; rédaction de scénarios ; prêt de livres ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; services d'orchestres ; music-hall ; services de discothèque ; services d'artistes de spectacles ; agences pour artistes ; réservation de places pour les spectacles ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; exploitation de salles de cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services de casino (jeux) ; organisation de loteries ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; services de bibliothèques itinérantes ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; institutions d'enseignement ; pensionnats ; services de camps de vacances (divertissement) ; dressage d'animaux. Programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; location d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; reconstitution de bases de données ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conseils techniques relatifs à la conception (élaboration), à la mise en place et à l'utilisation de sites Internet ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; imprimerie ; photographie ; services de reporters ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de photocomposition ; services de traduction ; bureaux de rédaction ; gestion de lieux d'exposition ; services juridiques ; concession de licences de propriété intellectuelle ; exploitation de brevets ; gérance de droits d'auteur ; recherche scientifique et industrielle ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, notamment dans le domaine de l'informatique et des ordinateurs ; travaux d'ingénieurs (expertises) ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services médicaux et de santé ; salons de beauté et de coiffure ; consultation en matière de pharmacie, de médecine et de sécurité ; maisons de repos et de convalescence ; services hospitaliers ; cliniques et hospices (maisons d'assistance) ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services de thalassohérapie ; services de massage ; physiothérapie ; étude de projets techniques, services d'un psychologue, recherches biologiques ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; hébergement temporaire ; restauration (alimentation) ; services vétérinaires ; bains turcs ; services de camps de vacances (hébergement).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.