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Marques déposées par l'association loi 1901 Sports
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Election de la Princesse du Pays Sedanais
Marque expirée - Marque en non vigueur

Election de la Princesse du Pays Sedanais
Sports, Animations et Loisirs Balanais Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3602465
Date de dépôt :
02/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2018
Election de la Princesse du Pays Sedanais de Sports

Présentation de la marque Election de la Princesse du Pays Sedanais

Déposée le 2 octobre 2008 par l'association loi 1901 Sports auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Election de la Princesse du Pays Sedanais »

Le déposant est l'association loi 1901 Sports domicilié(e) 10 JOCKAY,08200 BALAN - 08200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sports, Animations et Loisirs Balanais domicilié(e) 10 JOCKAY,08200 BALAN - 08200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Election de la Princesse du Pays Sedanais est expirée depuis le 2 octobre 2018.


Sports, Animations et Loisirs Balanais Association loi 1901 - 10 JOCKAY,08200 BALAN - 08200 - France


Sports, Animations et Loisirs Balanais - 10 JOCKAY,08200 BALAN - 08200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.