Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VS VACANCES SPORTIVES. PRO
SPORTS VACANCES FORMATION, SARL

Numéro de dépôt :
3887392
Date de dépôt :
09/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/01/2022
VS VACANCES SPORTIVES. PRO de SPORTS VACANCES FORMATION

Présentation de la marque VS VACANCES SPORTIVES. PRO

Déposée le 9 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS VACANCES FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VS VACANCES SPORTIVES. PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS VACANCES FORMATION domicilié(e) IMMEUBLE COMMUNAL CALEYRON, RUE DU PRIEURE, BP 43 - 43200 - YSSINGEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 877 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTS VACANCES FORMATION, M. SEBASTIEN ARNAUD domicilié(e) IMMEUBLE COMMUNAL CALEYRON, RUE DU PRIEURE, BP 43 - 43200 - YSSINGEAUX - France.

La marque VS VACANCES SPORTIVES. PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887392.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VS VACANCES SPORTIVES. PRO est expirée depuis le 9 janvier 2022.

SPORTS VACANCES FORMATION a également déposé les autres marques suivantes : SVF SPORTS VACANCES FORMATION


SPORTS VACANCES FORMATION, SARL - IMMEUBLE COMMUNAL CALEYRON, RUE DU PRIEURE, BP 43 - 43200 - YSSINGEAUX - France - SIREN 391877008


SPORTS VACANCES FORMATION, M. SEBASTIEN ARNAUD - IMMEUBLE COMMUNAL CALEYRON, RUE DU PRIEURE, BP 43 - 43200 - YSSINGEAUX - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 28 février 2017 - Transmission totale de propriété n°696206 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-02-28

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