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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sports Paysages Solutions
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mobilité V.E.R.T.E.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mobilité V.E.R.T.E.
Sports Paysages Solutions, SARL

Numéro de dépôt :
3743493
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
mobilité V.E.R.T.E. de Sports Paysages Solutions

Présentation de la marque mobilité V.E.R.T.E.

Déposée le 4 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sports Paysages Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mobilité V.E.R.T.E. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sports Paysages Solutions domicilié(e) 4 RUE HENRI MADORE ZI LES SABLES - 97427 - ETANG SALE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 208 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sports Paysages Solutions domicilié(e) 4 RUE HENRI MADORE ZI LES SABLES - 97427 - ETANG SALE - France.

La marque mobilité V.E.R.T.E. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mobilité V.E.R.T.E. est expirée depuis le 4 juin 2020.


Sports Paysages Solutions, SARL - 4 RUE HENRI MADORE ZI LES SABLES - 97427 - ETANG SALE - France - SIREN 440208593


Sports Paysages Solutions - 4 RUE HENRI MADORE ZI LES SABLES - 97427 - ETANG SALE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.