SPORTS PASSION JEUX MONDIAUX (Association) loi 1901
Numéro de dépôt :
98755701
Date de dépôt :
22/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/10/2008
Présentation de la marque Sports Passion Jeux Mondiaux
Déposée le 22 octobre 1998 par SPORTS PASSION JEUX MONDIAUX (Association) loi 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Sports Passion Jeux Mondiaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-48 du 27 novembre 1998.
Le déposant est SPORTS PASSION JEUX MONDIAUX (Association) loi 1901, domicilié(e) 230 Sente de la Noë, 76320 St Pierre les Elbeuf - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Joël DUBUC - France.
La marque Sports Passion Jeux Mondiaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98755701.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sports Passion Jeux Mondiaux est expirée depuis le 22 octobre 2008.
SPORTS PASSION JEUX MONDIAUX (Association) loi 1901 - 230 Sente de la Noë, 76320 St Pierre les Elbeuf - France
Mr Joël DUBUC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Vêtements (habillement). Chaussure Chapellerie Produits d'imprimerie, journaux, affiches, papeterie Organisation de loteries Organisation et conduite de colloques. Production de spectacle. Organisation de manifestations sportives. Montage de bandes vidéo Organisation de soirées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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