Déposée le 24 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTS ET LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « No » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-13 du 31 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTS ET LOISIRS domicilié(e) Zone d'Activité Activeum, rue Blériot - 67120 - ALTORF - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 269 378 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPORTS ET LOISIRS, M. Pruès Xavier domicilié(e) Zone d'Activité Activeum, rue Blériot - 67120 - ALTORF - France.
La marque No a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3412318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORTS ET LOISIRS, Société par Action Simplifiée - Zone d'Activité Activeum, rue Blériot - 67120 - ALTORF - France - SIREN 310269378
SPORTS ET LOISIRS, M. Pruès Xavier - Zone d'Activité Activeum, rue Blériot - 67120 - ALTORF - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Renouvellement sans limitation le 18 février 2016 n°2610768 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-02-18
Maillots, shorts, bas, survêtements, vestes de sport spécialement destinés à la pratique sportive et notamment pour l'entraînement et la compétition du football, basket, handball, volley et tout autre sport collectif et/ou individuel. Ballon, balle de jeux et de sport destinés à la pratique sportive et notamment pour l'entraînement et la compétition du football, basket, handball, volley et tout autre sport collectif et/ou individuel. Sac de sport destiné à contenir du matériel et des équipements de sport tels que football, basket, handball, volley et tout autre sport collectif et/ou individuel.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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