SPORTS ET LOISIRS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3163751
Date de dépôt :
13/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
13/05/2022
Présentation de la marque GES
Déposée le 13 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) SPORTS ET LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « GES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORTS ET LOISIRS domicilié(e) Zone d'Activité Activeum, Rue Blériot - 67120 - ALTORF - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 269 378 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque GES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORTS ET LOISIRS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Zone d'Activité Activeum, Rue Blériot - 67120 - ALTORF - France - SIREN 310269378
CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Inscription le 12 mars 2010 - Changement de nature juridique n°519156 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12
Inscription le 12 mars 2010 - Changement de dénomination n°519158 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12
Inscription le 12 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519157 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-03-12
Inscription le 15 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°525768 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-15
Inscription le 28 juillet 2010 - Gage constitué n°528351 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-28
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496467 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10
Produits métalliques utilisés pour l'installation et l'agencement de terrains de sport, de pistes d'athlétisme notamment piquets, cages, filets des cages précitées, poteaux notamment poteaux d'arrivée, poteaux indicateurs de tours, poteaux et barres pour saut en hauteur et saut à la perche, rampes, balises, plots, podiums, estrades, tours de chronométrage ; installations et constructions transportables métalliques ; cercles de délimitation pour le lancer de poids, javelots, disques, marteaux ; râteliers de rangement ; ancrages, kits d'ancrage, fourreaux ; mains courantes ; structures de jeux, tous ces produits étant métalliques. Appareils et équipements de mesurage notamment rubans de mesure, balances, pieds à coulisse, appareils de pesage, chronomètres, appareils et installations d'affichage électronique ou manuel ; appareils et installations de signalisation et de délimitation notamment rubans de jalonnage, plots indicateurs, drapeaux, piquets corner, traçeurs pour délimitation de terrains de sport, rideaux et filets de délimitation. Produits non métalliques utilisés pour l'installation et l'agencement de terrains de sport, de pistes d'athlétisme notamment piquets, cages, filets des cages précitées, poteaux notamment poteaux d'arrivée, poteaux indicateurs de tours, poteaux et barres pour saut en hauteur et saut à la perche, rampes, balises, plots, podiums, estrades, tours de chronométrage ; installations et constructions transportables non métalliques ; cercles de délimitation pour le lancer de poids, javelots, disques, marteaux ; râteliers de rangement ; sacs de sable pour la protection, l'amortissement des chutes, la délimitation ; ancrages, kits d'ancrage, fourreaux ; tunnels d'accès télescopiques, abris de touche pour terrains de sports collectifs ; tribunes ; mains courantes ; structures de jeux, tous ces produits n'étant pas métalliques. Equipements pour vestiaires tels que porte-habits, bancs, placards, casiers, cabines de déshabillage. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; appareils et équipements pour l'athlétisme notamment pour la course à pied tels que starting-blocs, témoins de relais, claquoirs ; appareils et équipement pour le saut de haie, le saut en hauteur et le saut à la perche notamment obstacles, perches, tapis et aires de réception ; tremplins, trampolines ; élastiques de saut, barres de saut, toises télescopiques de saut en hauteur, planches et bacs d'appel ; tapis pour la pratique du judo, tatamis, rings de boxes ; appareils et équipement pour le lancer de poids, javelots, disques et marteaux notamment poids, javelots, disques, marteaux ; appareils et installations pour la musculation ; espaliers, bancs suédois, barres à danser ; appareils et équipement pour les sports collectifs notamment hand-ball, volley-ball, basket-ball, football, rugby en particulier ballons de hand-ball, volleyball, basket-ball, football, rugby, buts de basket, cercles, filets et panneaux de basket, réglables et amovibles, filets de volley, de beach volley ; sièges d'arbitres ; appareils et équipement pour le tennis et le badminton notamment raquettes de tennis, de badminton, volants de badminton, balles de tennis ; appareils et équipements pour la pratique de la boxe notamment sacs de frappe, tapis mousses, toiles de ring, cordes, coussins d'angle ; appareils et équipements pour l'athlétisme et la gymnastique notamment cordes, agrès.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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