Déposée le 30 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTS ET LOISIRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CASAL SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-45 du 6 novembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTS ET LOISIRS domicilié(e) ZONE D'ACTIVITE ACTIVEUM, RUE BLERIOT - 67120 - ALTORF - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 269 378 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque CASAL SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3680197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORTS ET LOISIRS, Société par actions simplifiée - ZONE D'ACTIVITE ACTIVEUM, RUE BLERIOT - 67120 - ALTORF - France - SIREN 310269378
Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2019 n°2724863 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-09-05
Préparations pour nettoyer, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Liniments, emplâtres, pansements ; produits pharmaceutiques pour l'échauffement des muscles ; produits médicaux pour l'échauffement des muscles.
Compresseurs ; pompe à air comprimé ; membranes de pompes.
Bandages élastiques, bandages herniaires, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages plâtrés.
Horloges, montres, instruments chronométriques ; objets en métaux précieux, à savoir coupes, insignes pour sociétés.
Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures ; photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés ; craie à marquer, craie à écrire ; carnet ; catalogues ; classeurs.
Cuir et imitation du cuir, peaux, malles et valises et, en particulier, sacs de voyage, sacs de ville, sacs de plage, sacs de sport, sacs à main, mallettes, serviettes, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-monnaie.
Vêtements, en particulier, pantalons, vestes, blousons pour la ville, le sport et les loisirs, sous-vêtements, survêtements, vêtements et survêtements de ski et de sport d'hiver, vêtements de pluie et de protection, notamment pour la navigation, chemises, chemisettes, pull-overs, maillots et culottes de sport, maillots de bain, sorties de bain, articles de plage, peignoirs, bonnets de bain, gants de sports, notamment gants de ski ou de golf, casquettes, bonnets, bas, chaussures de sport et de loisir, chaussettes, bottes, sandales et pantoufles.
Tapis de gymnastique.
Jeux, jouets ; jeux de société, articles et équipements de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), en particulier balles, ballons, accessoires de natation et de plongée, raquettes, notamment de tennis et de ping-pong, clubs de golf, crosses de hockey, skis, patins à glace, sacs de sport, housses pour articles de sport ou de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir des articles de sport ; protection pour les membres (articles de sport) ; appareils de culture physique ; volants (jeux) ; filets (articles de sport) ; disques, poids à lancer et javelot pour le sport ; tables pour tennis de table ; haie pour le sport.
Boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location de matériel publicitaire, impression de travaux publicitaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations, renseignements d'affaires, entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau ; regroupement pour le compte de tiers, de balles, ballons, accessoires de natation et de plongée, raquettes, notamment de tennis et de pingpong, clubs de golf, crosses de hockey, skis, patins à glace, protections pour les membres (articles de sport), appareils de culture physique, volants (jeux), filets (articles de sport), disques, poids à lancer et javelots pour le sport, tables pour tennis de table, haie pour le sport, buts de football, de handball et de rugby, poteaux de basketball et de volleyball, agrès pour la gymnastique, vélos, matériel d'escalade, canoë kayak, de jeux, de jouets, de meubles pour l'extérieur et l'intérieur, d'articles chronométriques, de liniments, emplâtres, pansements, produits pharmaceutiques pour l'échauffement des muscles, produits médicaux pour l'échauffement des muscles, bandages élastiques, bandages herniaires, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages plâtrés, de bagages, de sacs de sport, de housses pour articles de sport, d'articles d'habillement, de chaussures, de chapellerie, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail et services de vente au détail en magasin et sur Internet des produits suivants : balles, ballons, accessoires de natation et de plongée, raquettes, notamment de tennis et de pingpong, clubs de golf, crosses de hockey, skis, patins à glace, protections pour les membres (articles de sport), appareils de culture physique, volants (jeux), filets (articles de sport), disques, poids à lancer et javelots pour le sport, tables pour tennis de table, haie pour le sport, buts de football, de handball et de rugby, poteaux de basketball et de volleyball, agrès pour la gymnastique, vélos, matériel d'escalade, canoë kayak, de jeux, de jouets, de meubles pour l'extérieur et l'intérieur, d'articles chronométriques, de liniments, emplâtres, pansements, produits pharmaceutiques pour l'échauffement des muscles, produits médicaux pour l'échauffement des muscles, bandages élastiques, bandages herniaires, bandages orthopédiques pour les articulations, bandages plâtrés, de bagages, de sacs de sport, de housses pour articles de sport, d'articles d'habillement, de chaussures, de chapellerie permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; promotion des ventes pour des tiers.
Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, production de films, location de films.
Accompagnement en société (personnes de compagnie), location de matériel et d'équipements pour la gymnastique et le sport (à l'exception des véhicules).
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