Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CASAL SPORT
SPORTS ET LOISIRS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
1682034
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2021
CASAL SPORT de SPORTS ET LOISIRS

Présentation de la marque CASAL SPORT

Déposée le 19 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) SPORTS ET LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASAL SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPORTS ET LOISIRS domicilié(e) Zone d'Activité Activeum Rue Blériot - 67120 - ALTORF - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 269 378 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CASAL SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CASAL SPORT est expirée depuis le 19 juillet 2021.

SPORTS ET LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : GES , HOBBYLAND , No now one , Multi Marker , HORIZON BLEU , mini STADIUM , CASALSPORT , STAD-ADO , No , STAD.ADO


SPORTS ET LOISIRS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - Zone d'Activité Activeum Rue Blériot - 67120 - ALTORF - France - SIREN 310269378


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2001 n°2203713 - Publication au BOPI 2001-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 28 juillet 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°555138 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-28

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2011 n°2476640 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26

Bandages, liniments, emplâtres, pansements, produits pour l'échauffement des muscles.Horloges, montres, instruments chronométriques, objets en métaux précieux ou en plaqué, tels que coupes, insignes pour sociétés.Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises, sacs de voyage, sacs de ville, sacs de plage, sacs de sport, sacs à main, malettes, serviettes, porte-documents, pochettes, portefeuilles, porte-monnaie.Vêtements, pantalons, vestes, blousons pour la ville, le sport et les loisirs, sous-vêtements, survêtements, vêtements et survêtements de ski et de sports d'hiver, vêtements de pluie et de protection, chemises, chemisettes, pullovers, maillots et culottes de sport, maillots de bain, sorties de bain, articles de plage, peignoirs, bonnets de bain, gants de sports, gants de ski ou de golf, casquettes, bonnets, bas, chaussures de sport et de loisir, chaussettes, bottes, sandales et pantoufles.Jeux, jouets, jeux de société, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), balles, ballons, accessoires de natation et de plongée raquettes de tennis et de ping-pong, clubs de golf, crosses de hockey, skis, patins à glace, sacs de sport, housses pour articles de sport ou de gymnastique, bagages conditionnés pour recevoir des articles de sport.Organisation de voyages liés au sport ou aux loisirs. Education, institutions d'enseignement, édition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, production de films, location de films

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.