SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE (Société à responsabilité limitée) SPORTS DEPOT BOURG (Société à responsabilité limitée) SPORTS DEPOT MACON (Société à responsabilité limitée) SPORTS DEPOT THONON (Société à responsabilité limitée) SPORTS DEPOT SALAMANDRE (Société à responsabilité limitée) GESMAG (Société par actions simplifiée) SPORT DEPOT ANNECY (Société à responsabilité limitée) SPORTSDEPOT.fr (Société à responsabilité limitée) S.D.L.S. (Société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
3818943
Date de dépôt :
30/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/03/2021
Présentation de la marque SPORTS DÉPÔT
Déposée le 30 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT BOURG, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT MACON, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT THONON, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT SALAMANDRE, la Société par Action Simplifiée (SAS) GESMAGs, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT DEPOT ANNECY, la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTSDEPOT.fr, la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.L.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SPORTS DÉPÔT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE domicilié(e) 127 Rue Antoine Arnaud - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT BOURG domicilié(e) 12 Rue Alphonse Baudin - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT MACON domicilié(e) Centre commercial LECLERC – Rue Louise Michel - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT THONON domicilié(e) Chemin des Fourches - 74500 - PUBLIER AMPHION - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS DEPOT SALAMANDRE domicilié(e) Avenue de Verdun - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société par Action Simplifiée (SAS) GESMAGs domicilié(e) 197 Rue du Concours - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORT DEPOT ANNECY domicilié(e) 79 Rue de la Mandallaz - 74330 - EPAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTSDEPOT.fr domicilié(e) 240 Allée Joanny Mommessin – Lotissement Grange Saint Pierre - 71850 - CHARNAY LES MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.D.L.S domicilié(e) 1525 Route de Frans - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCEN AVOCATS domicilié(e) 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France.
La marque SPORTS DÉPÔT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818943.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS DÉPÔT est expirée depuis le 30 mars 2021.
SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE a également déposé les autres marques suivantes : SPORTS DEPOT
SPORTS DEPOT VILLEFRANCHE (Société à responsabilité limitée) - 127 Rue Antoine Arnaud - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 3
SPORTS DEPOT BOURG (Société à responsabilité limitée) - 12 Rue Alphonse Baudin - 01000 - BOURG EN BRESSE - France - SIREN 3
SPORTS DEPOT MACON (Société à responsabilité limitée) - Centre commercial LECLERC – Rue Louise Michel - 71000 - MACON - France - SIREN 4
SPORTS DEPOT THONON (Société à responsabilité limitée) - Chemin des Fourches - 74500 - PUBLIER AMPHION - France - SIREN 4
SPORTS DEPOT SALAMANDRE (Société à responsabilité limitée) - Avenue de Verdun - 69220 - BELLEVILLE SUR SAONE - France - SIREN 4
GESMAG (Société par actions simplifiée) - 197 Rue du Concours - 71000 - MACON - France - SIREN 4
SPORT DEPOT ANNECY (Société à responsabilité limitée) - 79 Rue de la Mandallaz - 74330 - EPAGNY - France - SIREN 4
SPORTSDEPOT.fr (Société à responsabilité limitée) - 240 Allée Joanny Mommessin – Lotissement Grange Saint Pierre - 71850 - CHARNAY LES MACON - France - SIREN 5
S.D.L.S. (Société à responsabilité limitée) - 1525 Route de Frans - 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 4
ACCEN AVOCATS - 112 Rue Garibaldi - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Errata de l'enregistrement - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Errata de l'enregistrement - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Tous vêtements de sport ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; Tous articles et équipements de sport (à l'exception des tapis et des véhicules) ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de messagerie électronique ; Service de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SPORTS DÉPÔT"
