Déposée le 24 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTS D'EPOQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Sports d'Epoque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-26 du 30 juin 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTS D'EPOQUE domicilié(e) 20 bis rue echnapper - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 734 016 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SPORTS D EPOQUE, M. D'ARGENLIEU Benoit domicilié(e) 20 bis rue Schnapper - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France.
La marque Sports d'Epoque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3430604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORTS D'EPOQUE, SAS - 20 bis rue echnapper - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France - SIREN 493734016
SPORTS D EPOQUE, M. D'ARGENLIEU Benoit - 20 bis rue Schnapper - 78100 - SAINT-GERMAIN-EN-LAYE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 30 juin 2006 au BOPI 2006-26
Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590337 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617062 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29
Vehicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, cycles, béquilles, freins, guidons jantes, pneumatiques, roues, selles de cycles.Photographie, clichés, affiches, album, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, objet d'art gravés ou lithographié, tableaux, encadrés ou non, aquarelles dessin.Vetements, chaussures, chemises, vetements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussette, chaussures de plage, de ski de sport, sous vetements.Jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastiques attirail de pêche, balles ou ballons de jeu, patins à glace ou à roulettes, trotinettes, planche à voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis, rembourrages de protection (habillement de sport).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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