Déposée le 18 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS D'EPOQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTS D'EPOQUE domicilié(e) 110 BIS AVE MARECHAL FOCH - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTS D'EPOQUE, M. D ARGENLIEU BENOIT domicilié(e) 110 BIS AVE MARECHAL FOCH - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914104.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPORTS D'EPOQUE, SARL - 110 BIS AVE MARECHAL FOCH - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France
SPORTS D'EPOQUE, M. D ARGENLIEU BENOIT - 110 BIS AVE MARECHAL FOCH - 78100 - ST GERMAIN EN LAYE - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Inscription le 21 décembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°591519 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-21
Inscription le 28 janvier 2013 - Retrait partiel n°593598 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-28
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Malles et valises ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; aucun des produits précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; aucun des produits précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; aucun des produits précités n'étant destiné à être utilisé dans le cadre de la fourniture de services financiers, sous la forme de cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques, services de fourniture de conseils financiers et monétaires ayant trait aux services susmentionnés, à savoir cartes de crédit, cartes de débit, cartes de paiement, à valeur stockée, services de cartes prépayées, financement électronique, services de transfert de devises, services de paiements électroniques, services d'assurance voyage ou services de vérification de chèques, services de crédit, services bancaires, services de guichets automatiques.
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