Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUASUB
SPORTS AQUATIQUES ET D'IMMERSION LAURENT ELIAS (SAILE), SAS

Numéro de dépôt :
4279569
Date de dépôt :
13/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2026
AQUASUB de SPORTS AQUATIQUES ET D\'IMMERSION LAURENT ELIAS (SAILE

Présentation de la marque AQUASUB

Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTS AQUATIQUES ET D'IMMERSION LAURENT ELIAS (SAILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUASUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTS AQUATIQUES ET D'IMMERSION LAURENT ELIAS (SAILE domicilié(e) 7 Rue de l'Aqueduc Darcy - 21121 - AHUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 358 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme. Michèle TRESSE domicilié(e) RUE Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque AQUASUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASUB arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.


SPORTS AQUATIQUES ET D'IMMERSION LAURENT ELIAS (SAILE), SAS - 7 Rue de l'Aqueduc Darcy - 21121 - AHUY - France - SIREN 820358471


SCP BOUCHARD & TRESSE, AVOCATS, Mme. Michèle TRESSE - RUE Chabot-Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

équipement de plongée ; tubas de plongée ; masques de plongée ; bouteilles d'air pour plongée sous marine ; combinaison de plongée ; ordinateurs pour la plongée ;

Vente au détail d'articles de sport ; services de vente au détail concernant les équipements de plongée.