Déposée le 3 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sportrend
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Télé Paris Sportifs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-23 du 11 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sportrend domicilié(e) 19 rue du Curoir - 59100 - ROUBAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sportrend domicilié(e) 19 rue du Curoir - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque Télé Paris Sportifs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sportrend, SARL - 19 rue du Curoir - 59100 - ROUBAIX - France
Sportrend - 19 rue du Curoir - 59100 - ROUBAIX - France
Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548946 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Informations en matière de télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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