Déposée le 7 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTRAITS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORTRAITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTRAITS domicilié(e) LE PIALEN, 24480 URVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELOI COMPOINT - France.
La marque SPORTRAITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500746.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTRAITS est expirée depuis le 7 janvier 2004.
SPORTRAITS S.A.R.L. - LE PIALEN, 24480 URVAL - France
ELOI COMPOINT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
- Produits de l'imprimerie photographies, papeterie, articles de bureau, matières plastiques pour l'emballage. - Vêtements, chaussures, chapellerie. - Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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