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Marques déposées par SportRack Canada Inc. (Société organisée sous les lois du Canada
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SNAPRACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNAPRACK
SportRack Canada Inc. (Société organisée sous les lois du Canada)

Numéro de dépôt :
94515967
Date de dépôt :
18/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2004

Présentation de la marque SNAPRACK

Déposée le 18 avril 1994 par SportRack Canada Inc. (Société organisée sous les lois du Canada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNAPRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est SportRack Canada Inc. (Société organisée sous les lois du Canada), domicilié(e) 231 rue Saint-Charles Sud, Bureau 105, GRANBY, QUEBEC CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque SNAPRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNAPRACK est expirée depuis le 18 avril 2004.


SportRack Canada Inc. (Société organisée sous les lois du Canada) - 231 rue Saint-Charles Sud, Bureau 105, GRANBY, QUEBEC CANADA - Canada


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Inscription le 28 décembre 1999 - Changement de dénomination n°292426 - Publication au BOPI 1999-12-28

Inscription le 28 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292428 - Publication au BOPI 1999-12-28

Inscription le 28 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292427 - Publication au BOPI 1999-12-28

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Supports pour automobiles notamment supports pour vélos, skis, bagages, canoës, kayaks, planches à voile, planches à neige