Déposée le 27 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTPECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « CARP Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPORTPECH domicilié(e) 5 ter, Rue Crespel Tilloy,59000 Lille - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 794 890 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPORTPECH S.a.r.l domicilié(e) 5 ter, Rue Crespel Tilloy,59000 LILLE - 59000 - France.
La marque CARP Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARP Concept est expirée depuis le 27 janvier 2013.
SPORTPECH a également déposé les autres marques suivantes : "SPORTPECH"
SPORTPECH S.A.R.L - 5 ter, Rue Crespel Tilloy,59000 Lille - 59000 - France - SIREN 399794890
SPORTPECH S.a.r.l - 5 ter, Rue Crespel Tilloy,59000 LILLE - 59000 - France
Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376695 - Publication au BOPI 2003-09-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Détecteur électrique destiné à la pêche. Boîte à pêche, fourreau pour canne à pêche, fil pour moulinet de pêche, filet de pêche. Vêtement, bottes, combinaison de pêche cuissarde, pantalon de pêche. Bourriche, épuisette, lignes pour la pêche, leurres pour la pêche, attirail de pêche, engin de pêche, moulinets de pêche, hameçons, flotteur, anneaux à monter pour cannes à pêche, cannes à pêche. Appâts et amorces de pêche, produits agricoles à savoir farines pour animaux (poissons) graines (céréales) aliments pour animaux, malt.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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