Déposée par voie électronique le 14 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTNOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les petits vélos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-06 du 8 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPORTNOVA domicilié(e) 78 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 846 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandre Pikiakos domicilié(e) 15 rue Réaumur - 75003 - PARIS - France.
La marque Les petits vélos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petits vélos est expirée depuis le 14 janvier 2023.
SPORTNOVA, SAS - 78 rue du Faubourg Saint Denis - 75010 - PARIS - France - SIREN 788846814
M. Alexandre Pikiakos - 15 rue Réaumur - 75003 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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